ARTICLE 1
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour nom - POURQUOI PAS !
ARTICLE 2 - Objet
Cette association a pour but de réunir des personnes (Adultes, Adolescents et Enfants) afin d’organiser chaque année :
- Une ou plusieurs billetteries pour la venue de certains Cirques sur Etampes ou autres villes
- Une ou plusieurs sorties Cirque ou autres Spectacles- Et autres animations, expositions, événements, sorties et voyages.
ARTICLE 3 – Siège social
Le siège social est fixé au 13 rue du Clos Saint Martin 91150 ETAMPES. Il pourra être transféré par simple décision du Bureau et ratification par l'Assemblée Générale qui suit le changement d’adresse.
ARTICLE 4 - Composition
L'association se compose de :
· membres d'Honneur
· membres Bienfaiteurs
· et membres Adhérents
ARTICLE 5 – Admission
Pour faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées. Le nombre d’adhérents est limité à 120 personnes.
ARTICLE 6 – Membres
Sont membres d'Honneur, les personnes qui ont été désignées par le bureau lors d’événements spécifiques ou exceptionnels, ils peuvent être dispensés de cotisations.
Sont membres Bienfaiteurs, les personnes qui versent un montant de cotisation supérieur à la cotisation annuelle fixée chaque année (1 Février au 31 Janvier de l’année suivante) civile par le Bureau, pour une personne.
Sont membres Adhérents ceux qui ont pris l'engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année (1 Février au 31 Janvier de l’année suivante) par le Bureau, pour une personne.
ARTICLE 7 - Radiation
La qualité de membre se perd par :
a) Non-paiement de la cotisation annuelle, trois mois maximum après l’échéance de l’année précédente soit le 30 Avril.
b) La démission
c) Le décès
d) la radiation pour motif grave, l'intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.
ARTICLE 8 – Ressources de l’Association
Les ressources de l'association comprennent :
1°) Le montant des cotisations (1 Février au 31 Janvier de l’année suivante)
2°) Les subventions de la Ville d’Etampes, du Conseil Général et de la Région Ile de France
3°) Les dons, des Entreprises, Commerçants, Artisans, Professions Libérales et Mécénat
ARTICLE 9 – Le Bureau
L’association est dirigée par un bureau élu parmi ses membres, à bulletin secret. Il est composé de:
--UN PRESIDENT
- UN SECRETAIRE
- UN TRESORIER
En cas d’absence de l’une des 3 personnes du Bureau pour des raisons personnelles ou professionnelles, chacun peut accomplir la fonction de l’autre dans l’ordre suivant :
ARTICLE 10 – Assemblée générale ordinaire
· Le Président, peut être remplacé par le Secrétaire
· Le Secrétaire par le Trésorier
· Et le Trésorier par le Secrétaire
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association (membres d'Honneur, membres Bienfaiteurs et membres Adhérents) à jour de leur cotisation de l’année précédente.
L'assemblée générale ordinaire se réunit si possible tous les ans au mois de Janvier. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l'association sont convoqués par les soins du secrétaire.
L'ordre du jour est établi par le Bureau et il est indiqué sur les convocations.
Un adhérent ne peut disposer de plus de trois pouvoirs non compris le sien.
Le Président assisté des membres du Bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale de l'association.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.
Le Secrétaire établit le compte rendu de l’Assemblée Générale Ordinaire.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des suffrages exprimés par les membres présents ou représentés.
Article 11 – Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l'article 10.
Article 12 – Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu,est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.
Les statuts sont approuvés par l’Assemblée constitutive le 21/05/2003. Les articles 5, 6, 7 et 8 des statuts ont été modifiés par par l’Assemblée extraordinairedu 29/01/2005.
Dominique TOUZEAU - Michel QUENIOUX - Marie José BARBAT |